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Modèle de notification de désengagement - Fournisseur
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Ce modèle de notification de désengagement permet au fournisseur : - d'informer son partenaire de la fin à venir de la relation commerciale établie - faire débuter la durée du préavis - se désengager progressivement.
Ce modèle convient aux éditeurs ou distributeurs de services numériques.
Ce modèle convient aux éditeurs ou distributeurs de services numériques.
Les modèles de documents sont fournis sans garantie aucune quant à l'opportunité juridique ou commerciale de les utiliser. Il revient donc à l'utilisateur de ce document de s'assurer des services d'un conseil spécialisé dans le domaine concerné afin d'évaluer l'applicabilité de ce document et l'opportunité de l'utiliser dans le contexte concerné, et, le cas échéant, d'adapter le document aux circonstances nécessairement particulières de chaque cas où l'utilisation de ce modèle serait envisagé.